l'abc de la contamination

apprenez-en plus sur les principaux enjeux

 

Origine de la contamination

Bien qu’il existe plusieurs facteurs ayant contribué à la contamination des sols résidentiels au Québec, la problématique résulte principalement du développement industriel intense au cours du siècle dernier, de la dispersion des déchets domestiques et industriels dans des lieux d’enfouissement non contrôlés, de l’utilisation des réservoirs d’huile comme mode de chauffage dans les habitations du Québec et du manque de contrôle des réservoirs à essence que l’on retrouvait anciennement dans les stations-service.

Principaux polluants retrouvés dans les sols contaminés

Parce que les sources de pollution sont très diverses, le nombre des substances toxiques susceptibles d’être rencontrées sur un sol pollué est quasiment illimité. Il est tout de même possible de fournir un portrait global des terrains contaminés au Québec ¹ :

Au Québec, la composition des terrains contaminés est la suivante:

  • 69 % sont contaminés par des substances organiques (produits pétroliers, hydrocarbures, etc.);
  • 11 % par des substances inorganiques (métaux lourds);
  • 20 % conjointement par ces deux types de substances.

¹ Environnement_et_sante_publique – Fondements_et_pratiques, Michel Gérin, Pierre Gosselin, Sylvaine Cordier, Claude Viau, Philippe Quénel, Éric Dewailly, Edisem, Éditions Tec&Doc , 2003, 1023 pages

Qu’est-ce qu’un terrain contaminé?

Au Québec, un terrain est contaminé s’il contient des contaminants dont la concentration dépasse les valeurs limites fixées par règlement.

Trois critères sont actuellement fixés:

Niveau A : Teneurs de fond pour les paramètres inorganiques* et limite de quantification** pour les paramètres organiques.
*Varie selon les provinces géologiques
**Concentration minimale qui peut être quantifiée à l’aide d’une méthode d’analyse avec une fiabilité définie.

Niveau B : Limite maximale acceptable pour des terrains à vocation résidentielle, récréative* et institutionnelle**.
* L’usage récréatif regroupe un grand nombre de cas possibles qui présentent différentes sensibilités comme: les terrains de jeu. Les usages récréatifs moins sensibles comme les pistes cyclables peuvent être associés au niveau C.
** L’usage institutionnel regroupe les utilisations telles que les hôpitaux, les écoles et les garderies.

Niveau C : Limite maximale acceptable pour des terrains à vocation commerciale et pour des terrains à usage industriel.

Pour plus d’informations, veuillez consulter le Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés: http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/sol/terrains/guide-intervention/guide-intervention-protection-rehab.pdf

Enjeux économiques

La contamination des sols résidentiels peut entrainer de multiples problèmes, dont la détérioration et la disparition de certaines fonctions des sols, de même que la possibilité de polluer les eaux de surface et les eaux souterraines. Ces terrains contaminés pourraient donc potentiellement perdre une grande partie de leur valeur économique pour les propriétaires :

  • Coûts reliés à la décontamination à assumer personnellement;
  • Pleine responsabilité de la migration des contaminants à l’extérieur de son terrain;
  • Diminution de la valeur municipale et de la valeur marchande de sa propriété;
  • Rappel du prêt hypothécaire par la Banque;
  • Non-refinancement.

Problèmes particuliers rencontrés par les anciens dépotoirs

Si une résidence a été construite sur un ancien site d’enfouissement, son propriétaire ne subira pas nécessairement de préjudices. Mais pour s’en assurer, trois tests doivent être effectués par le propriétaire, ou le futur acheteur :

  • Caractérisation du sol – Phase 2 : pour savoir s’il contient des contaminants aux hydrocarbures et/ou aux métaux lourds (plomb, mercure, arsenic, etc.);
  • Test géotechnique : pour déterminer la capacité portante du sol (de manière à déterminer si les matières résiduelles qu’on a acheminées au dépotoir ainsi que le remblai sont en mesure de soutenir correctement la propriété qui a été construite par-dessus);
  • Test de qualité d’air : pour vérifier s’il y a des émanations de biogaz, de méthane ou autres pouvant avoir un effet sur la santé des occupants.

Problèmes de migration

La pluie, la fonte des neiges, la géologie, la pente d’un terrain et le PH du sol sont tous des éléments qui influencent le transfert d’un contaminant vers un autre milieu. Il est donc particulièrement difficile de prédire leur migration.

C’est pourquoi ImmoProof analyse non seulement la propriété visée, mais également toutes celles situées dans un rayon de 200 mètres. Et pour ce faire, les données sont recensées dans pas moins de sept registres différents !

Quels sont les types de tests environnementaux disponibles sur le marché?

Chaque problématique possède son propre test.

  • Test par géoradar : pour découvrir s’il y a présence d’un ancien réservoir de mazout enfoui (si la composition du sol n’est pas trop argileuse).
  • Test exploratoire : pour savoir si un réservoir a fui (vous devez connaître exactement l’emplacement du réservoir).
  • Évaluation environnementale – Phase 1 : pour obtenir un historique complet des risques environnementaux.

Si vous êtes situé au-dessus ou tout près d’un ancien dépotoir, il vous faudra évaluer trois problématiques différentes :

  • Une analyse de la qualité de l’air, pour savoir s’il y a des émanations de biogaz à l’intérieur de la propriété
  • Une étude géotechnique, afin de déterminer la capacité portante du sol
  • Un test de caractérisation – Phase 2, pour savoir si le sol contient des contaminants au-delà des seuils limites établis par le règlement

Dans tous les cas, ne vous improvisez pas expert ! Téléphonez plutôt à une firme environnementale qui saura vous recommander les bons tests pour votre situation.

La décontamination (ou réhabilitation)

Il existe une grande variété de méthodes de réhabilitation des sols contaminés.

Au Québec, la méthode de décontamination la plus fréquemment utilisée reste l’excavation et l’enfouissement dans un lieu où la loi le permet.

Une solution d’avenir pour le Québec est la phytoremédiation ou la décontamination par  les végétaux. En gros, il s’agit de faire pousser sur des terrains contaminés certains types de plantes qui accumulent facilement, dans leurs tissus, les polluants contenus dans les sols.

Si je suis situé au-dessus d’un ancien dépotoir, est-ce certain que j’aurai des problèmes?

Non. Ce dont nous disposons comme information au sujet des dépotoirs c’est que trois problèmes peuvent survenir : une contamination du sol, une portance du sol insuffisante et une mauvaise qualité d’air à l’intérieur de la propriété. Ce qu’on peut dire c’est que dans le meilleur des cas, le propriétaire ne rencontrera aucun de ses problèmes et que dans le pire des cas, le propriétaire rencontrera les trois problèmes.

Il se peut aussi qu’aucun problème ne se manifeste aujourd’hui mais que ceux-ci surviennent plusieurs années plus tard. C’est pourquoi nous privilégions une divulgation transparente de l’information.

Si ma maison est construite sur un terrain contaminé, pourquoi n’est-ce pas inscrit sur mon titre de propriété?

Un avis de contamination n’est inscrit sur un titre de propriété que lorsque les dispositions de la Loi sur la qualité de l’environnement, entrées en vigueur en 2003, le prévoient, et ce, dans les circonstances spécifiées par la Loi. Donc, ce ne sont pas tous les terrains contaminés qui ont un avis de contamination.